Condition générale de vente
Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues d'une part MARCELETFILS, SAS immatriculée au RCS d’Aix en Provence sous le numéro B 508801305, ayant son siège au 102 avenue des Logissons, Venelles, 13770, et d'autre part toute personne ayant effectué un achat sur le site http://www.lechoixdunaturo.com, ci-après dénommée « le Client ». Tout achat sur le site lechoixdunaturo.com (ci-après le « Site ») entraîne automatiquement l'acceptation de l'intégralité de ces conditions dont le Client reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
Article 1 : Capacité de l'acheteur
Le Client qui achète sur le Site déclare être juridiquement capable de s’engager au titre des présentes conditions générales de vente.
Article 2 : Prix
Tous les prix présentés sur le Site s'entendent toutes taxes comprises. Les prix des produits sont indiqués en EUROS. LE CHOIX DU NATURO se réserve le droit de modifier ses prix sans préavis et les prix appliqués au Client correspondent à ceux affichés sur le Site au moment du passage de sa commande. Les marchandises restent la propriété intégrale de LE CHOIX DU NATURO jusqu'à la réception de la somme totale due acquittée par le Client.
Article 3 : Les articles
LE CHOIX DU NATURO s'efforce de présenter et de décrire ses articles de la manière la plus précise et la plus exacte possible, dans sa composition mais également sa forme.
Article 4 : Commande
La commande est validée une fois que le paiement a été accepté par LE CHOIX DU NATURO. LE CHOIX DU NATURO se réserve le droit de refuser une commande si le Client présente déjà un litige avec LE CHOIX DU NATURO ou si LE CHOIX DU NATURO estime que le Client comporte un risque de défaut de paiement. LE CHOIX DU NATURO se réserve alors le droit de demander à son Client des informations complémentaires s'il l'estime nécessaire : pièce d’identité / justificatif de domicile. Sans réponse du Client dans un délai de 5 jours suivant la commande, la commande et le paiement sont annulés. LE CHOIX DU NATURO s'engage à honorer les commandes reçues, uniquement dans la limite des stocks disponibles.
Article 5 : Livraison en France Métropolitaine
Toute commande passée avant 12h est expédiée le jour même, sauf pour les commandes passées le samedi et le dimanche et qui seront expédiées le lundi suivant, ainsi que les commandes passées les jours fériés et qui seront expédiées le jour ouvré suivant.
Le Client a le choix entre plusieurs modes de livraison : via Colissimo en 48 heures ouvrables. La livraison est possible à domicile et en point retrait. Pas de click and collect.
Livraison
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Délai de livraison
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Livraison domicile
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Livraison Point retrait
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France
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3 à 6 jours
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5,99 €
Si la commande excède 1 kg
Si commande < 60 €
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4,50 €
Si la commande excède 1 kg
Si commande < 60 €
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France |
3 à 6 jours |
4,90 €
Si la commande n'excède pas les 1kg
Si commande < 60 €
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3,50 €
Si la commande n'excède pas les 1 kg
Si commande < 60 €
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Article 7 : Paiement
- Les différents modes de paiement
Une fois que le Client valide sa commande, il accepte l'intégralité des Conditions Générales de Vente. Le Client paie sur le site www.lechoxidunaturo.com
- Par carte bancaire (CB, Visa ou Mastercard) via la plateforme de paiement sécurisé Shopify Pay ; et/ou
- au moyen d’un bon d’achat.
- Vérification des paiements
Afin de se protéger contre certaines pratiques abusives de la part de fraudeurs, LE CHOIX DU NATURO contrôle les commandes qui ont été validées sur son site. Dans le cadre de ce contrôle, notre service client pourra être amené à vous demander certaines pièces utiles à la validation de votre commande et notamment un justificatif de domicile à votre nom, ou au nom de la personne indiquée pour l'adresse de livraison etc.
Article 8 : Paiement sécurisé - Protection des transactions bancaires
LE CHOIX DU NATURO confie la sécurité de ses transactions au prestataire Shopify payement. Le paiement est sécurisé grâce au système de paiement en ligne de notre partenaire Shopify payement. Les données bancaires ne circulent sur le réseau Internet que sous forme encryptée, c'est-à-dire qu'elles sont codées de manière à les rendre totalement illisibles et ne sont ainsi jamais conservées par LE CHOIX DU NATURO.
Article 9 : Respect de la vie privée
L'ensemble des données à caractère personnel communiquées par le Client sur le site www.lechoixdunaturo.com font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement et à la livraison des commandes, au choix des échantillons offerts et à la suggestion de produits adaptés aux besoins du Client. Ces données sont exclusivement réservées à LE CHOIX DU NATURO
Article 10 : Retour et Remboursement
Droit de Rétractation Conformément à la Législation en Vigueur:
Pour effectuer un retour, le client doit prendre contact avec nous via l'adresse e-mail contact@lechoixdunaturo.com en nous indiquant les produits faisant l'objet du retour.
Le client dispose d'un délai de quatorze (14) jours francs à compter de la date de la commande pour exercer son droit de rétractation selon l'article 121-18 du code de la consommation.
Les produits doivent être retournés dans leur emballage d'origine, avec leur capsule de sécurité intacte et en parfait état dans les quatorze (14) jours suivant sa commande. Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.
Les frais de retour sont à la charge du client.
Le Choix du Naturo demande au Client de choisir un mode de transport avec numéro de suivi. Sans numéro de suivi, Le Choix du Naturo n’acceptera aucune réclamation, sauf écrit indiquant le contraire.
Remboursement
Nous attachons une grande importance à votre satisfaction en tant que client de notre site e-commerce. Si, pour une raison quelconque, vous n'êtes pas entièrement satisfait de votre achat, nous vous offrons la possibilité d'obtenir un remboursement dans les conditions suivantes :
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Délai de Remboursement : Tout remboursement sera effectué dans les 48 heures ouvrées suivant la réception de la demande de remboursement. Nous nous engageons à traiter rapidement vos demandes pour assurer une expérience d'achat fluide et sans tracas.
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Frais de Livraison : Veuillez noter que les frais de livraison ne sont pas remboursés, sauf dans le cas où le produit est endommagé lors de la livraison (casse). Si vous avez choisi une option de livraison payante, seul le montant correspondant au produit sera remboursé. Relais colis : Si vous n'avez pas récupéré votre commande dans les délais impartis et que le colis nous est retourné, nous vous rembourserons le montant de votre commande, à l'exception des frais de livraison.
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Produits Cassés : En cas de réception d'un produit endommagé ou cassé lors de la livraison, nous vous invitons à nous contacter immédiatement et à fournir des photos du produit endommagé. Une fois la vérification effectuée, nous procéderons au remboursement intégral, y compris les frais de livraison éventuellement payés.
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Procédure de Remboursement : Pour demander un remboursement, veuillez nous contacter via notre onglet "contact", en indiquant votre numéro de commande, le motif du remboursement et en fournissant toute information pertinente. Notre équipe du service clientèle vous guidera tout au long du processus.
Article 11 : Codes promotionnels
Les codes promotionnels ne sont pas remboursables lors d’un échange. Il s’applique uniquement sur les prix non-remisés.
Les codes promotionnels et codes cartes cadeaux ne sont pas cumulables entre eux; ils sont valables sur tous les produits Le Choix du Naturo, hors produits en collaboration avec d’autres marques, hors éditions limitées et hors cartes cadeaux.
Sauf indications contraires, les codes promotionnels (hors codes cartes cadeaux) ne sont valables que sur le site lechoixdunaturo.com.
Article 12 : Propriété intellectuelle
Tous les éléments présents sur le site www.lechoixdunaturo.com, qu'ils soient visuels ou textuels, sont la propriété exclusive de LE CHOIX DU NATURO, ou du titulaire des droits de propriété intellectuelle concerné, et sont à ce titre protégés par le code de la propriété intellectuelle et le droit d'auteur. A ce titre, toute reproduction de la marque LE CHOIX DU NATURO ou du site www.lechoixdunaturo.com, partielle ou intégrale, est strictement interdite.
Article 13 : Limitation de responsabilité
La société LE CHOIX DU NATURO ne pourra être responsable à l'égard des tiers, en cas de dommages indirects, de dommages spéciaux ou d'incidents découlant d'une négligence, d'une défaillance ou d'une maladresse du Client, ou résultant d'une mauvaise utilisation par le Client de l'un des produits proposés à la vente sur le site www.lechoixdunaturo.com. Concernant l'accès au Site, la consultation de ce dernier, le processus de commande, de paiement de livraison et de service, la société LE CHOIX DU NATURO n'a qu'une obligation de moyens. La responsabilité de LE CHOIX DU NATURO ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents au réseau Internet, notamment toute perturbation de la connexion ou toute intrusion de virus informatique. En outre LE CHOIX DU NATURO est exonérée de toute responsabilité pour tout fait qualifié de force majeure au sens de la jurisprudence de la Cour de Cassation. Enfin la responsabilité de LE CHOIX DU NATURO est limitée au montant de la commande du Client.
Article 14 : Garantie légale
Les produits vendus sur le site www.lechoixdunaturo.com sont soumis à la garantie légale de conformité énoncée par les articles L.217-4 et suivants du Code de la consommation et à la garantie contre les vices cachés énoncée par les articles 1641 et suivants du Code civil.
17.1 Garantie légale de conformité
Article L. 217-4 du Code de la consommation : Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité. Article L. 217-5 du Code de la consommation : Le bien est conforme au contrat : 1° S’il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant : - s'il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ; - s'il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ; 2° Ou s'il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté. Article L. 217-12 du Code de la consommation : L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
17.2 Garantie des défauts de la chose vendue
Article 1641 du Code civil : Le Vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus. Article 1648 du Code civil : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.
Lorsqu'il agit en garantie légale de conformité, le Client :
- bénéficie d'un délai de deux ans à compter de la délivrance du bien pour agir ;
- peut choisir entre la réparation ou le remplacement du bien, sous réserve des conditions de coût prévues par l'article L.217-9 du Code de la consommation ;
- est dispensé de rapporter la preuve de l'existence du défaut de conformité du bien durant les vingt-quatre mois suivant la délivrance du bien.
La garantie légale de conformité s'applique indépendamment de la garantie commerciale éventuellement consentie.
Le Client peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l'article 1641 du code civil et peut dans cette hypothèse choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l'article 1644 du code civil.
Article 15 : Litige - Réclamation - Informations
Si vous avez une question, une réclamation ou besoin d’informations relatives aux conditions de vente en ligne mises en place par LE CHOIX DU NATURO, adressez-vous au Service Client par courrier électronique à l’adresse suivante : contact@lechoixdunaturo.com.
Article 16 : Droit applicable
Le Client accepte et reconnaît pleinement que le droit français régit les présentes Conditions Générales de Vente, ainsi que tout différend ou litige pouvant surgir entre le Client et la société LE CHOIX DU NATURO. De plus, l'internaute (ou le Client) accepte qu'en cas de litige, suite à une visite ou à un achat sur www.lechoixdunaturo.com, ce sont les tribunaux français qui sont reconnus compétents.
Article 17 : Modification des CGV
LE CHOIX DU NATURO se réserve le droit de modifier et de mettre à jour les CGV sans préavis. LE CHOIX DU NATURO publiera les nouvelles CGV sur son Site. Pour être informé de ces éventuelles modifications, LE CHOIX DU NATURO conseille au Client de relire les CGV du Site régulièrement. La commande du Client sera soumise aux CGV en vigueur au moment de la commande.
Déclaration relative à la protection des données à caractère personnel
- Collecte et utilisation générale des données
Commande : Lors de votre commande, nous sommes amenés à enregistrer vos données afin de traiter au mieux votre commande et de procéder à l’expédition des produits achetés. Ces informations sont également conservées à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires, ainsi que pour nous permettre d’améliorer et personnaliser nos offres. Grâce à votre adresse e-mail nous pourrons vous envoyer une confirmation de commande et communiquer avec vous si nécessaire. Votre adresse e-mail permet également votre identification lors de la connexion à votre compte d’utilisateur. Les données à caractère personnel collectées sur www.lechoixdunaturo.com sont exclusivement réservées à la société LE CHOIX DU NATURO.
Publicité : Nous utilisons les données vous concernant pour vous envoyer des informations sur nos produits et vous recommander des produits en vente sur notre site qui pourraient vous intéresser. Nous avons recours à la publicité par email uniquement dans les limites définies par la loi.
Abonnement à la newsletter : Si vous décidez de vous abonner à notre newsletter, vous recevrez des informations sur des offres avantageuses dont vous pourrez interrompre la réception à tout moment en cliquant sur le lien prévu à cet effet sur chacune des newsletters.
Consultation de sites Web : Pour des raisons de sécurité, lors de vos visites sur notre site les données suivantes peuvent être recueillies et enregistrées de manière temporaire : nom de domaine ou adresse IP, code réponse http, le nombre d’octets transférés, l’adresse du site internet par lequel l’utilisateur est arrivé. Ces données sont recueillies de manière totalement anonyme (nous collectons les données mais nous ne les associons pas à une identité) et nous permettent de proposer des offres plus pertinentes à nos utilisateurs.
- Enregistrement de données au moyen de cookies
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Vos droits
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Service de Rendez-vous de 15 minutes avec un Naturopathe assuré par Le Choix du Naturo
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Prix et Paiement:
- Le service de rendez-vous virtuel d'une durée de 15 minutes est tarifé à 5 euros.
- Le paiement s'effectue via l'application de réservation Calendly, hébergée sur notre site lechoixdunaturo.com.
- Aucun frais supplémentaire ne sera facturé en cas de prolongation du rendez-vous.
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Remboursement:
- Les 5 euros peuvent être remboursés au client sous la forme d'un code promotionnel, fourni par email par le naturopathe après le rendez-vous.
- Le bon d'achat ainsi généré est valable pendant 5 jours et peut être utilisé une fois sur tous les produits, sans dépense minimale de commande.
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Absence du Client:
- En cas d'absence du client au rendez-vous, un email de replanification sera envoyé dans les plus brefs délais.
- En l'absence de réponse du client après 7 jours ouvrés, Le Choix du Naturo remboursera le client dans un délai de quatorze jours, à compter du 7ème jour après la relance.
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Annulation ou Retard:
- Le client peut annuler ou signaler un retard directement via l'email de confirmation ou en contactant contact@lechoixdunaturo.com, en fournissant toutes les informations nécessaires (nom, prénom, date du rendez-vous).
- Le rendez-vous peut s'effectuer par téléphone ou via Google Meet. Les informations confidentielles, telles que le numéro de téléphone, ne rendent pas le client abonné à notre liste de diffusion de newsletter.
- Le Choix du Naturo se réserve le droit d'annuler le rendez-vous jusqu'à 1 heure avant l'heure prévue, avec contact au client pour reprogrammer.
- En cas de retard du client, Le Choix du Naturo peut quitter le lieu de rendez-vous ou annuler après 10 minutes de retard, avec contact au client pour reprogrammer.
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Avertissement de Non-Professionnalisme Médical:
- Un naturopathe n'est pas un médecin. Il est important de prendre rendez-vous uniquement en l'absence de pathologie nécessitant une consultation médicale.
Informations Utiles:
- Le numéro de téléphone est utilisé uniquement pour l'appel au client et ne le souscrit pas automatiquement à notre liste de diffusion de newsletter.
- En cas d'annulation ou de retard, veuillez contacter contact@lechoixdunaturo.com en fournissant les informations nécessaires (nom, prénom, date du rendez-vous).
- Le Choix du Naturo peut annuler le rendez-vous jusqu'à 1 heure avant, et en cas de retard du client, une annulation peut intervenir après 10 minutes avec reprogrammation proposée.
- Les remboursements sont effectués dans un délai de quatorze jours à compter du 7ème jour après la relance en cas d'absence du client.
Ces conditions générales sont sujettes à des mises à jour périodiques. Nous vous encourageons à les consulter régulièrement. En cas de questions, veuillez nous contacter à contact@lechoixdunaturo.com.